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Raison sociale : Eurl Restaurant La Pitchouri Siège social : 10 cours Jourdan 87000 Limoges Tél. : 05.55.77.58.58 E-mail : restaurant.la.pitchouri@gmail.comSiret : 493 603 880 00011 Directeur de publication : Mr COUSSILAN Gerard, avec clin d'oeil à Patrick Hébergeur et Raison sociale : MAGIX Online Services GmbHSiège social : Friedrichstraße 200, 10117 BERLIN, ALLEMAGNERegistre du commerce Berlin : HRB 117581B - N° de TVA intracommunautaire : DE815053023Bureau en FRANCE : MAGIX Entertainment SARL, 38, rue du Mont Thabor 75001 Paris, FranceLe présent site est la propriété de EURL COUSSILLAN1 - Conditions d'utilisation du siteRestaurant La Pitchouri fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que le restaurant La Pitchouri sera libre de modifier à tout moment.2 - Propriété intellectuelleEn accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.3 - Données personnellesRestaurant La Pitchouri s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes. Restaurant La Pitchouri s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.4 - ResponsabilitéRestaurant La Pitchouri décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.Restaurant La Pitchouri se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. Restaurant La Pitchouri ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.5 - Liens hypertextesVous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public.Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation.Restaurant La Pitchouri n'est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.Bonne visite.Page mise à jour le 10 janvier 2017



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